Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
L'HORTOUS
Numéro de dépôt :
4681389
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L'HORTOUS
Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par SCAV LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HORTOUS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAV LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40
Inscription le 15 octobre 2020 - Retrait total n°798171 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15