Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

L'HORTOUS
SCAV LA FONTESOLE

Numéro de dépôt :
4681389
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'HORTOUS de SCAV LA FONTESOLE

Présentation de la marque L'HORTOUS

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par SCAV LA FONTESOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'HORTOUS »

Le déposant est SCAV LA FONTESOLE domicilié(e) 16 BOULEVARD JULES FERRY - 34320 - FONTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV LA FONTESOLE, Monsieur CEDRIC DROUET domicilié(e) 16 BOULEVARD JULES FERRY - 34320 - FONTES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCAV LA FONTESOLE a également déposé les autres marques suivantes : Les Pradesses , Le Secret de Latude , Le Petit Volcan , La Petite Française , MAZERS , Le Ceressou , Fontesole , Le Petit Hippolyte , Prieuré Saint-Hippolyte , La Réserve de Saint-Hippolyte


SCAV LA FONTESOLE - 16 BOULEVARD JULES FERRY - 34320 - FONTES - France


SCAV LA FONTESOLE, Monsieur CEDRIC DROUET - 16 BOULEVARD JULES FERRY - 34320 - FONTES - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Inscription le 15 octobre 2020 - Retrait total n°798171 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Vins d'appellation d'origine protégée.